Produits ERIS
Les rapports ERIS comprennent ce qui suit:
- Un diagramme du site indiquant la situation des risques pour lesquels il y a des renseignements dans les bases de données.
- Un profil statistique indiquant le nombre d’enregistrements dans chaque base de données pour les risques sur lesquels portent la recherche.
- Un profil du site portant sur les enregistrements ayant trait au risque en cause.
- Un rapport détaillé donnant les renseignements provenant des diverses bases de données pour le risque en cause et les risques environnants indiqués sur le diagramme du site.
Rapport sur l’état du site
Le rapport sur l’état du site fournit des renseignements au moyen de recherches dans toutes les bases de données fédérales, provinciales et de source privée pour le site visé seulement. Aucune information n’est fournie pour les propriétés avoisinantes; par conséquent, ce rapport n’est pas conforme à la norme Z768-01 de l’Association canadienne de normalisation. Si un rayon de recherche standard de 250 m ne suffit pas, un rapport personnalisé doit alors être commandé. Le délai de livraison pour ce rapport est de deux (2) jours ouvrables.
Rapport de base (Rapport sélectif standard)
Le rapport sélectif standard permet aux clients de limiter le nombre de bases de données à chercher à la fois pour la propriété visée et pour toutes les propriétés avoisinantes dans un rayon de 250 m. Ce type de rapport permet aux clients de sélectionner huit (8) bases de données de source fédérale, provinciale et privée. Si un rayon de recherche de 250 m ne suffit pas, un rapport personnalisé doit alors être commandé.
Rapport complet (Rapport standard)
Le rapport standard fournit des renseignements associés à la fois à la propriété visée et à toutes les propriétés avoisinantes dans un rayon de 250 m, au moyen d’une recherche approfondie de toutes les bases de données fédérales et provinciales et des bases de données de source privée. Ce type de rapport est nécessaire dans le cas des clients qui souhaitent se conformer à l’obligation « propriété et propriétés adjacentes » de la norme Z768-01 de l’Association canadienne de normalisation. Si un rayon de recherche de 250 m ne suffit pas, un rapport personnalisé doit alors être commandé.
Rapport personnalisé
Étant donné les limites du rapport standard qui prévoit un rayon de recherche de 250 m et uniquement un certain nombre de bases de données à chercher, ERIS offre aussi à ses clients la flexibilité voulue pour créer leur propre rapport sur mesure. Les clients déterminent leur zone de recherche, le rayon ou la zone tampon, ainsi que le nombre de bases de données à être cherchées pour leur projet.
Les rapports personnalisés sont en général exigés pour les sites très vastes ou aux formes irrégulières, notamment les pipelines ou canalisations, les corridors routiers/de transit, les bassins hydrographiques, les nouveaux projets d’aménagement, les terrains de golf, les terres agricoles et les vastes sites industriels. Une fois les besoins ou les exigences du projet déterminés, une soumission est offerte au client.
| C.-B. et Prairies | Ontario | Québec | Atlantique | |
|---|---|---|---|---|
| Rapport sur l'état du site | 135 $ | 135 $ | 135 $ | 135 $ |
| Rapport de base | 255 $ | 255 $ | 255 $ | 255 $ |
| Rapport complet | 355 $ | 355 $ | 355 $ | 355 $ |
Photographies aériennes
Un inventaire d’images produites au cours des dernières peut être obtenu pour toutes les régions du Canada, suivant une variété d’échelles photographiques allant de 1:5 000 à 1:60 000. Les photographies aériennes sont disponibles en noir et blanc (monochromes) et en couleurs. Les clients peuvent choisir à partir soit de la Collection nationale, soit de la Collection provinciale (certaines provinces seulement) et ont le choix entre deux types de photographies aériennes : copie laser et épreuve contact.
Cartes topographiques
Les cartes topographiques illustrent les bâtiments, les routes, les chemins de fer, les lacs, les cours d’eau, les caractéristiques d’élévation du terrain (contours), les points cotés et de nombreuses autres caractéristiques culturelles et géographiques.
Utilisées conjointement avec les photographies aériennes, les cartes topographiques peuvent fournir des renseignements sur les éventuelles migrations de surface et souterraines des contaminants.
Les cartes topographiques ont des échelles de 1:10 000, de 1:20 000 ou de 1:50 000.
Recherche dans le répertoire de la ville
La recherche dans le répertoire de la ville permet d’obtenir des données historiques détaillées sur l’utilisation de la propriété et des zones avoisinantes, et ce, à l’échelle du Canada.
La recherche dans le répertoire de la ville est prévue par la section portant sur l’étude de dossiers obligatoire de la norme CSA Z768-01 « Évaluation environnementale de site - Phase 1 » de l’Association canadienne de normalisation. Les répertoires des villes peuvent vous aider à respecter les exigences de cette section grâce aux données complètes fournies à l’échelle du pays, qui remontent à la fin des années 1800. En effet, les répertoires des villes procurent à nos clients des données historiques sur l’affectation des propriétés. Ces données peuvent servir à évaluer un niveau éventuel de responsabilité, le cas échéant.
Les données pertinentes sont recherchées pour un site et les propriétés avoisinantes suivant des intervalles de cinq ans. Toutes les recherches de données sont faites auprès de Bibliothèque et Archives Canada à Ottawa.
Recherche de titres de propriété
Les titres fonciers contiennent des renseignements sur les titres juridiques relativement au droit de propriété, aux détails du transfert et aux charges comme les hypothèques ou les servitudes.
Chaque fois qu’une nouvelle opération a lieu, les registres d’inscription des propriétés sont mis à jour dès l’enregistrement des données. Il est à noter que les renseignements obtenus pour une recherche portant sur un titre foncier diffèrent d’une province ou d’un territoire à l’autre. Par exemple, en plus du registre parcellaire, une carte de site pourrait être disponible, où l’on trouvera les numéros du plan cadastral parcellaire, ou des résumés textuels supplémentaires peuvent être inclus. C’est pourquoi le coût d’une recherche de titre foncier varie habituellement entre 20 $ et 100 $ CAN. Lorsque la recherche de titre porte sur des sites à l’extérieur de l’Ontario, nous communiquons avec les clients pour confirmer le devis estimatif et les spécificités requises au niveau de la recherche. Dans la mesure où ils sont disponibles, des plans de propriété enregistrée peuvent aussi être commandés.
Rapport Anderson complémentaire (Ontario seulement)
Le rapport Anderson complémentaire ou rapport ANDR consiste en un rapport distinct qui fournit un sommaire historique portant sur un lieu d’enfouissement des déchets en particulier. Cette base de données a été compilée par une source privée et elle contient davantage de données historiques que les bases de données provinciales sur les lieux d’enfouissement des déchets. Le rapport Anderson complémentaire vient donc compléter les renseignements fournis par la base de données ANDR dans un rapport ERIS. Le coût du rapport Anderson additionnel, disponible en Ontario seulement, est de 15,00 $ CAN par lieu d’enfouissement des déchets, et les données qu’on y trouve remontent à 1930. Pour les emplacements qui contiennent un certain nombre de dossiers ANDR, il existe une tarification personnalisée.
| C.-B. et Prairies | Ontario | Québec | Atlantique | |
|---|---|---|---|---|
| Photographies aériennes Collection nationale (Copies laser ou digital) | 38 $ | 38 $ | 38 $ | 38 $ |
| Service d'urgence | 43 $ | 43 $ | 43 $ | 43 $ |
| Alberta | Atlantique | |
|---|---|---|
| Photographies aériennes Collection provinciale (Épreuves contact) | 20 $ | 22,50 $ (10-20 jours ouvrables) 33,75 $ (5 jours ouvrables) |
| C.-B. et Prairies | Ontario | Québec | Atlantique | |
|---|---|---|---|---|
| Cartes topographiques | 25 $ | 25 $ | 25 $ | 25 $ |
Recherche dans lembr| 10 $+ | 50 $+ | 80 $+ | 150 $+ | |
| Recherche de titres de propriété | ||||
| Site visé seulement | 50 $ | 50 $ | 50 $ | 50 $ |
| Site visé ainsi que 5 propriétés avoisinantes | 60 $ | 60 $ | 60 $ | 60 $ |
| Site visé ainsi que 8 propriétés avoisinantes | 70 $ | 70 $ | 70 $ | 70 $ |
| Site visé ainsi que 20 propriétés avoisinantes | 160 $ | 160 $ | 160 $ | 160 $ |
